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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGRITUBEL, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3977206
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2023
Marque en couleurs, figurative de AGRITUBEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRITUBEL domicilié(e) 8 rue des Forges - 86200 - LOUNDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 700 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977206.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2023.

AGRITUBEL a également déposé les autres marques suivantes : AGRITUBEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIBAC , Agritubel , AGRITHERM


AGRITUBEL, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8 rue des Forges - 86200 - LOUNDUN - France - SIREN 348700113


DERAMBURE CONSEIL - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tubes métalliques, cornadis, métalliques, matériaux de contention métalliques, matériels métalliques pour l'élevage d'animaux à savoir barrières, barrières de champ, claies mobiles, râteliers, stalles, trémies, logettes pour animaux ;

Dispositifs de libre-service pour les animaux en métal (auges), mangeoires.

Tapis, revêtements de sol, tapis de sol en caoutchouc pour les animaux d'élevage, tapis de logette pour le confort des animaux d'élevage, tapis en caoutchouc de logette pour le confort des animaux.